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Pour réaliser cette pré-étude[1], les auteur∙e∙s ont retracé le chemin institutionnel, dénommé «cycle de vie des documents», qui mène à la production d’un diplôme. «La production d’un document suit un processus de création, de diffusion et d’archivage relativement complexe. Il fait appel à un grand nombre d’acteurs/actrices et met en œuvre différentes techniques informatiques. Néanmoins ce processus peut être modélisé afin d’être géré dans les meilleures conditions» (Livre Blanc de la dématérialisation de l’archivage, 2011, p.9)[2].

Dans cette pré-étude les auteur∙e∙s se sont concentrés sur les trois étapes du processus, à savoir:  émission, diffusion et archivage. Les principaux résultats sont présentés ci-après.

1.1         A propos de l’émission d’un titre

Le degré de dématérialisation des documents dépend de la culture numérique institutionnelle ainsi que des cadres légaux. Les universités de Lausanne et Genève récoltent, dans différentes bases, les données numériques nécessaires à la production des titres. A Lausanne, la signature manuscrite prédomine, alors qu’à Genève, elle est progressivement remplacée par une signature numérisée. Il ressort des entretiens que ce processus de dématérialisation est bien présent au sein de ces deux institutions. Toutefois, pour les acteurs et actrices rencontré∙e∙s, imposer un format unique au titre, qu’il soit numérique ou papier, n’apporterait rien à l’institution. Il est important de maintenir la possibilité de diffuser ce document dans le format qui convient au contexte (solution hybride). Ainsi, pour la cérémonie de remise des diplômes, moment marquant de la vie universitaire, il est important de pouvoir remettre un titre au format papier aux étudiant∙e∙s.

1.2         A propos de la diffusion des titres

Le processus de dématérialisation des diplômes et autres documents liés au cursus de formation est perçu avant tout comme une amélioration de l’organisation du travail et des méthodes de collaboration. En effet, la lutte contre la falsification des titres reste un besoin périphérique, à cause de la confiance mutuelle entre universités et marché du travail. Les recruteurs ne vérifient pas systématiquement l’authenticité des titres lorsqu’ils connaissent, de réputation, l’institution. Ainsi, lors d’une postulation, les documents usuels (CV, diplômes, attestations de travail) sont scannés et envoyés par courriel. Lorsque la vérification des titres obtenus doit être effectuée, l’original au format papier est généralement exigé, procédure lourde qui demande une grande familiarité avec les particularités des titres délivrés (typographie, grammage du papier, logos, etc.). Sachant que pour l’admission dans les universités, la vérification des titres est en principe systématique, l’introduction du diplôme au format numérique représente une réelle opportunité d’optimisation du cycle de vie de ces documents.

1.3        A propos du stockage / de l’archivage d’un document

L’usage en cours au sein des deux institutions est principalement le papier. Cependant, l’archivage numérique semblerait plus adapté aux pratiques actuelles. Ainsi les documents sont parfois stockés à double, faute de cadre légal adapté. Une réflexion portant sur la récolte des données devrait être menée par les institutions, comme le soulignent les personnes interviewées.

1.4         Le cadre légal en question

La loi offre la possibilité aux institutions de produire des documents numériques d’origine, avec pour contrainte une traçabilité de toutes les actions du processus de dématérialisation. Plusieurs systèmes normatifs existent actuellement qui garantissent l’intégrité du cycle de vie des documents dématérialisés[3]. Ainsi, il apparaît que les questions soulevées lors des entretiens sont avant tout d’ordre technique ou d’organisation interne, sachant que si l’université souhaite s’engager dans la voie de dématérialisation, une adaptation des règles internes, notamment les règlements d’étude, est pleinement possible. Comme le souligne le secteur des affaires juridiques: « Toutes les problématiques relatives à la dématérialisation devraient être traitées et réglées dans le cadre d’une directive, laquelle mentionnerait le genre de signatures apposées sur le diplôme papier et informatique, la hiérarchie entre les documents (originaux, copies certifiées conformes…). Cette directive serait, à l’instar de la directive sur le plagiat, un document publié et public qui s’appliquerait à l’ensemble de la communauté universitaire.” Les contextes tant sociaux que juridiques apparaissent donc, aujourd’hui, favorables à la mise en place d’un scénario proposant la dématérialisation des diplômes dans le monde académique, notamment tenant compte du développement des formations en ligne de type MOOCs.