Un enseignant (Albert) a acheté 40 livres, dont 39 sont distribués auprès de ses étudiant-e-s. Quant au 40ème, il est entièrement numérisé et placé sur Chamilo d’une manière sécurisée afin que seul-e-s les étudiant-e-s qui ont reçu un livre puissent accéder à sa version en ligne. Est-ce légal ?

Pour qui enseigne ou fait de la recherche dans le contexte de l’éducation, le droit d’auteur est un sujet difficile à ignorer et conduit très naturellement à se poser des questions comme celle illustrée ci-dessus. En effet, l’enseignant-e (et le chercheur) sont la plupart du temps des utilisateurs ou utilisatrices et/ou des auteur-e-s de contenu. Avec l’avènement du Web la copie et la distribution des informations sont devenues des manipulations extrêmement simples et rapides (un seul “clic” suffit pour diffuser un document sur le Web). Le droit d’auteur dans le monde numérique s’impose par conséquent dans l’enseignement avec ses règles de gestion en tant qu’individu et en tant qu’institution. (suite…)