Charte

Processus de publication, droits et obligations.

1. Organisation
   1. Le comité éditorial est le seul organe apte à prendre des décisions sur la publication de billets et la conduite du blog. Aucun recours auprès d’un tiers n’est possible.
   2. La composition du comité éditorial est décrite dans la rubrique “Comité éditorial”.
   3. Le processus de publication est régi par le comité éditorial.
2. Modification des règles de fonctionnement.
   1. Le comité éditorial est le seul organe apte à modifier les règles de fonctionnement du blog.
   2. En cas de modification des règles, le comité met à jour le présent document en y reportant les modifications.
   3. Le comité éditorial s’assure par les moyens adéquats que les auteur·e·s des billets sont tenus informé·e·s de ces modifications.
3. Soumission des billets
   1. Toute personne peut soumettre un billet  auprès du comité éditorial pour publication.
   2. Le fait de soumettre un billet ne confère aucun droit, à l’exception de ceux cités dans le présent document. En particulier, le fait de soumettre un billet ne confère pas le droit d’être publié.
   3. Les membres du comité éditorial qui proposent des billets sont également soumis au processus de publication. Aucun droit particulier n’est accordé aux membres du comité en ce qui concerne leurs propres productions.
   4. La soumission des billets se fait à titre bénévole. Elle n’implique aucune obligation de la part du ou des auteur·e·s, outre l’acceptation des règles de publication. En particulier, la soumission d’un billet n’impose aucune obligation de mise à jour du billet ou de soumission de nouveaux billets.
   5. En soumettant un billet le ou les auteur·e·s reconnaissent accepter les règles de la présente charte.
4. Publication des billets
   1. Le comité éditorial se réunit à intervalle régulier pour évaluer les billets qui lui sont proposés. Il décide si les billets sont approuvés, s’ils doivent être modifiés avant publication ou s’ils ne sont pas publiables.
   2. L’approbation se fait par vote à main levée, chacun des membres présents ayant une voix.
   3. Les billets publiés le sont en l’état. Le comité ne publie aucune modification faite par un tiers, y compris par lui-même, sans l’approbation de ou des auteur·e·s.
   4. Si des modifications sont nécessaires, le comité en formule la demande auprès de ou des auteur·e·s. En cas de demande de modification, les billets doivent être réexaminés par le comité avant publication.
   5. Une fois approuvés par le comité éditorial, les billets sont validés par le service de presse avant leur publication.
   6. En cas de refus ou de demande de modification, le comité informe le ou les auteur·e·s de sa décision, ainsi que des raisons qui la motivent.
   7. Le comité peut décider d’une publication différée s’il le juge utile, par exemple pour réguler le fréquence de diffusion des billets.
   8. La publication des billets se fait de façon intégrale sur le Blog. Cependant, tout ou partie des billets peut également être publiée sur d’autres médias. Par exemple, Twitter ou Facebook.
   9. La publication ne constitue pas un droit acquis mais peut être révoquée à tout moment. Voir point 5.
   10. La publication des billets ne confère aucun droit hormis ceux cités dans le présent document.
5. Modification du blog
   1. Le comité éditorial peut en tout temps décider de retirer toute forme de contenu: billets, commentaires ou autre.
   2. En cas de retrait, le comité éditorial juge s’il est pertinent d’en informer le ou les auteur·e·s.
   3. Le comité éditorial ne modifie pas le contenu déjà publié sauf par ajout de notes ou de commentaires clairement identifiés comme tels.
   4. Si un document publié nécessite une modification, le comité éditorial en fait la demande auprès de ou des auteur·e·s. Dans ce cas, le processus de publication est le même que pour un nouveau billet.
   5. Le ou les auteur·e·s d’un billet peuvent demander la suppression ou la modification d’un billet.
   6. Le comité éditorial peut décider à tout moment de changer la présentation du Blog.
6. Paternité et droits d’auteur
   1. Le contenu publié sur le Blog se fait sous licence « Attribution-NonCommercial-ShareAlike 2.5 Switzerland« .
   2. Les auteurs des billets s’assurent d’être en règle avec la législation sur les droits d’auteurs quand ils ajoutent du contenu qui ne leur appartient pas – images, vidéos ou autres.
   3. Le publication des billets se fait sous le nom de leurs auteur·e·s respectif·ve·s.

Contact

Pour contacter le comité éditorial, merci d’écrire à l’adresse suivante ciel@unige.ch.